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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008
mercredi 4 juin 2008, par admin

Séance du 30 Mai 2008

 COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le vendredi 30 mai 2008, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Raymond POURCHON, Maire.

Avant de traiter l’ordre du jour, Monsieur le Maire demande aux membres présents qui acceptent de rajouter une question à l’ordre du Jour « Projet Educatif Local 2008 »

Ensuite l’ordre du jour a été traité :

 EMBAUCHE D’UNE ATSEM :

Afin de procéder au remplacement de Madame CAUCHARD Yvette qui fera valoir ses droits à la retraite au 01.07.2008, le conseil municipal a donné son accord pour l’embauche de Sandrine DA COSTA qui a déjà effectué des remplacements en maternelle et qui possède le concours (obligatoire pour être nommée à ce poste). Compte tenu, des congés à prendre de Madame CAUCHARD, Madame DA COSTA prendra ses fonctions lundi 9 Juin 2008. TABLEAU DES EFFECTIS au 01.06.2008 : ** A la demande de l’intéressée, pour des raisons personnelles, le conseil municipal après avis favorable du Comité Technique Paritaire, a accepté de ramener à 9 heures contre 12 heures le temps de travail hebdomadaire de Delphine HENCK.

** Suite aux décisions prises précédemment, le tableau des effectifs a été modifié.

 INDEMNITES AU PERSONNEL :

Afin de respecter les textes concernant le versement des indemnités, le conseil a décidé qu’à compter du 01.07.2008 l’IAT (Indemnité Administration Technicité) sera versée tous les mois au lieu de 2 fois par an.

 JOURNEE DE SOLIDARITE :

Le conseil municipal va proposer au Comité Technique Paritaire que les agents travaillent un quart d’heure supplémentaire par jour sur 28 jours . Pour les agents à temps non complet le nombre de jours sera ajusté en fonction de leur horaire hebdomadaire.

 TRAVAUX 2008 :

En ce qui concerne, les travaux de voirie, l’entreprise EIFFAGE d’HAUTERIVE a été retenue pour un montant TTC de 45 186,78 €. L’entreprise MTP MARCHAND de SERBANNES a été également retenue pour la création et le curage de divers fossés sur la commune. Les demandes de subvention seront faites auprès du Conseil Général.

 SUBVENTION « LA VERNIERE » :

20 € seront versés à cette association

DECISION MODIFICATIVE : En raison : * du vote de la subvention à « LA VERNIERE » * d’un dépassement de crédit concernant la plate forme de jeux à l’école primaire * d’intérêts plus élevés que prévus au BP 2008 concernant le prêt 2007 une décision modificative de 960 € a été votée.

 MOTION CONCERNANT EMPLOIS PRECAIRES :

Le conseil municipal a voté une motion concernant les emplois précaires des EVS et AVS (emploi de vie scolaire).

 DELEGUES VVA SUR DELEGATION DU MAIRE :

Le Maire a communiqué les nouvelles dispositions de VVA à savoir que n’importe quel conseiller municipal peut siéger dans une commission communautaire sur simple délégation du Maire.

 TOUR DE L’AVENIR :

Les membres du conseil municipal et des associations de Serbannes seront à disposition pour exercer les fonctions de commissaires de courses.

 PARTICIPATION ECOLE NOTRE DAME CUSSET :

A l’unanimité du Conseil Municipal, il n’y aura aucune participation de la commune.

 PROJET EDUCATIF LOCAL :

Le Projet Educatif Local 2008 (PEL) a été accepté au cours de cette séance Fait à Serbannes, Le 2 Juin 2008 Le Maire Raymond POURCHON

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