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CONSEIL MUNICIPAL Novembre 2009
vendredi 27 novembre 2009, par admin

COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le mardi 24 novembre 2009, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Raymond POURCHON, Maire.

Avant de traiter l’ordre du jour, Monsieur le maire a demandé à l’assemblée, qui a accepté, de rajouter 2 questions à l’ordre du jour : * Imputation facture PORSENNA * Renouvellement ATESAT.

AIDE FINANCIERE COMPLEMENTAIRE DU DEPARTEMENT : Ayant contracté un prêt de 56 900 € pour financer une partie des investissements 2009, il a été décidé de constituer un dossier de demande d’aide auprès du conseil général. Cet aide sera de 2 800 €.

VENTE DU LOGEMENT COMMUNAL : Le conseil pense que la proposition des domaines n’est pas très réaliste et demande qu’une autre estimation soit faite par un professionnel de l’immobilier..

ETAT DES PROGRAMMES D’INVESTISSEMENT AU 31.12.2009 : Les programmes 2009 à reporter et à abandonner ont été définis au cours de cette réunion.

SIEGA : Le conseil a donné son accord pour l’adhésion de 7 nouvelles communautés de communes à ce syndicat.

PROJET DE VOEUX : Le conseil municipal a adopté : * les motions de l’Association des Maires Ruraux et de l’Association des Petites Villes de France concernant le projet de réforme des collectivités territoriales.

IMPUTATION FACTURE PORSENNA : Suite à la demande de la trésorerie, le Conseil Municipal a décidé d’imputer la facture PORSENNA en investissement du fait que celle-ci a un rapport direct avec le programme cantine voté au Budget Primitif 2009.

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