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CM - Janvier 2010
jeudi 21 janvier 2010, par admin

Séance du 15 Janvier 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le vendredi 15 Janvier 2010, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Raymond POURCHON, Maire.

AMENAGEMENT MAIRIE : Le lancement du projet a été accepté et Olivier MICAUD a été retenu comme architecte. Le financement retenu est le suivant : * Subvention fonds 2 du Conseil Général, * Dotation Globale Etat (DGE) dont une partie attribuée pour les aménagements destinés à l’accessibilité du bâtiment aux handicapés, * Fonds propres * Emprunt. Un groupe de travail a été constitué pour suivre ce projet, il se compose des membres de la commission des bâtiments + Mesdames BELOT Marianne MECHIN Sabrina et Messieurs ROCHE Christian et PELLETIER Patrick

VŒU EN FAVEUR DE L’APPEL POUR UN ULTIMATUN CLIMATIQUE : Compte tenu des circonstances, la question a été retirée de l’ordre du jour.

ACCESSIBILITE AUX HANDICAPES : Une convention de groupement de commandes, au niveau de VVA, pour plan de mise en accessibilité des équipements publics aux personnes handicapées a été approuvée.

R A S E D : Une nouvelle convention a été approuvée concernant le réseau d’aides spécialisées pour les écoles.

QUESTIONS DIVERSES : Sur proposition de Madame Claudine FOUNET, une subvention de 100 € sera versée à la Fondation de France Solidarité Haïti.

Monsieur le Maire donne les informations suivantes :

* Ecole Numérique : Le projet de Serbannes est retenu pour 2010. L’Education Nationale subventionnera à hauteur de 80 % des dépenses avec un plafond de 9 000 €.

* Ecole de Musique de Vichy : une réflexion de fond est demandée en vue d’une prochaine décision du conseil municipal concernant la convention proposée.

* Projet Eolien : Monsieur le Maire informe qu’un projet de 6 éoliennes d’au moins 150 mètres de haut sur la commune de BIOZAT est à l’étude. Cela aura donc un impact visuel important sur la commune de COGNAT et le village du Jaunet. Déjà des associations de défense et le Maire de Cognat ont contacté la commune de Serbannes.

Fait à Serbannes, Le 21 Janvier 2010 Le Maire,

Raymond POURCHON

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