Article suivant Article précédent

Conseil municipal : FEVRIER
jeudi 4 mars 2010, par admin

Séance du 26 Février 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le vendredi 26 février 2010, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Raymond POURCHON, Maire.

 COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2009 :

Identiques, ils font ressortir les résultats suivants au 31.12.2009 : * Section de fonctionnement : 93 977,67 € * Section d’investissement : - 23 194,61 €

 ADHESION ASSOCIATION DES MAIRES DE L’ALLIER :

L’adhésion a été renouvelée pour 2010 pour une cotisation de 261,56 €

 SUBVENTIONS A VERSER EN 2010 :

Les montants suivants seront inscrits au Budget Primitif 2009 :

20 € pour AFM Association - Centre de Loisirs de ST YORRE - Paralysés de France - PEP 03 - La Vernière

25 € pour la Prévention Routière

50 € pour les restos du cœur, le secours populaire, la maison des parents de Clermont-Ferrand et l’Union Départementale des Délégués de l’Education Nationale

Une subvention sera également versée à Musiques Vivantes (72 €), au Groupement Paragrêle, aux Francas, à IFI 03 en fonction du nombre d’élèves, à l’Allier à Livre Ouverte (Prêt de livres à la Bibliothèque), au RASED de Bellerive pour l’intervention de personnel dans les écoles pour le soutien d’élèves en difficulté.

Egalement prévue une subvention de 1600 € pour la coopérative scolaire de Serbannes et éventuellement une subvention au CCAS si nécessaire pour l’équilibre de son budget.

 INVESTISSEMENTS 2010 :

Au cours de cette réunion, les investissements 2010 ont été listés et classés par ordre de priorité suivant (Mise au normes conduite gaz - Remplacement tracteur - voirie - école numérique - aménagement mairie - Busage Lavoir de la Pause - Diagnostic accessibilité pour les personnes handicapées - Signalisation - circuit piste cyclable école maternelle - achat matériel atelier - Remplacement matériel cuisine de la cantine - emplacement grillage école primaire - Travaux au collecteur du Liabat). et seront inscrits au Budget 2010 selon les possibilités financières de la commune.

 CONTOURNEMENT SUD-OUEST - Convention ave le Conseil Général :

La convention de remise des ouvrages de rétablissement à la commune de Serbannes a été acceptée en portant les précisions suivantes :

Ouvrages concernés et remarques :

Compte tenu du « sacrifice écologique et environnemental » consenti par les propriétaires, les riverains et tous les Serbannais touchés par le passage de la route dans la forêt, il nous paraîtrait raisonnable qu’une action du Conseil Général vienne compenser ces nuisances. En effet, le nouveau tracé va créer deux délaissés importants, l’un sur la RD 984 et l’autre sur la RD 417 (voir annexes 1 et 2). Il serait donc appréciable de créer un aménagement « nature » permettant de réaliser un parcours de type « sentier découverte ». En effet, l’école publique de Serbannes est située à proximité du lieu et cela permettrait aux jeunes générations de découvrir et voir évoluer une végétation locale ainsi protégée.

Rétablissement « Murat » (1169/1170) :

Il est indispensable de rétablir le chemin forestier « chemin rural de la Monsière » au Sud du croisement avec le contournement (voir annexe 3). Ce chemin est très, très utilisé. Il sert de bouclage à un sentier de randonnée et de voie d’accès à de nombreuses parcelles forestières.

Remarques :

Si un éclairage est prévu sur le nouveau giratoire, il serait bon et judicieux que celui-ci réponde aux nouvelles normes concernant la pollution lumineuse nocturne.

Compte tenu des possibilités techniques actuelles, de la proximité du bourg et afin de limiter l’impact sonore, il serait bon que le revêtement final soit le plus silencieux possible et, en aucun cas, identique à celui utilisé actuellement sur la RD 984.

 ADHESION ATDA :

L’adhésion a été renouvelée en fonction de la nouvelle assistance proposée (assistance à la maîtrise d’ouvrage) ce qui engendre une augmentation de 0,35 € par habitant.

 CONVENTION CANTINE :

Il a été décidé de maintenir la convention en vigueur signée en 2004.

 HORAIRE HEBDOMADAIRE Sandrine BURKART :

L’horaire de cet agent sera porté à 18 Heures par semaine (après avis du Comité technique Paritaire) contre 15 Heures actuellement.

 BUREAU DE VOTE DES REGIONALES :

Au cours de cette séance, le bureau de vote pour les 2 tours des élections régionales a été mis en place.

 QUESTIONS DIVERSES :

* Remerciements de l’Association des Coureurs à pied de Serbannes pour l’aide que la mairie lui a apporté lors de la course de Février 2010.

Fait à Serbannes, Le 2 Mars 2010 Le Maire,

Raymond POURCHON

Répondre à cet article

« février 2018 »
lun mar mer jeu ven sam dim
29 30 31 1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 1 2 3 4

Copyleft © 2008 TiSpiP-sKeLeT v-2.0 - Réalisation : °(DOM - Equipe TICE - CRDP Basse-Normandie