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Conseil municipal - 27 mai 2010
mercredi 2 juin 2010, par admin

CONSEIL MUNICIPAL SERBANNES Séance du 27 Mai 2010

 COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le jeudi 27 mai 2010, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Raymond POURCHON, Maire.

 VENTE LOGEMENT COMMUNAL :

A l’unanimité des membres présents, il a été décidé de vendre le logement communal sis 4, Chemin de l’Ancienne Eglise à Mr et Mme BLOTTIERE (locataires actuels) au prix de 85 000 € (Frais de notaire à la charge des acheteurs). Il est précisé que Madame BLOTTIERE était absente au moment du vote.

 PERSONNEL :

A compter du 1er Juin 2010 : * l’horaire hebdomadaire de Sandrine BURKART passera de 15 h à 18 H (après accord de l’intéressée et avis favorable du Comité Technique Paritaire). * Simone DUCHER bénéficiera de la Bonification Indiciaire de 10 points majorés compte tenu de la polyvalence de son poste.

 TICKETS MANEGE FETE DES ECOLES :

Suite à plusieurs entretiens avec le Bureau de l’association de la cantine scolaire qui demande une participation financière de la commune pour organiser la fête des écoles en juin 2010 en proposant de nouvelles animations notamment l’installation de manèges, le Conseil Municipal : * ACCEPTE la participation de la commune à hauteur de 50 % du montant des tickets distribués aux enfants de 3 à 11 ans domiciliés sur la commune et également aux enfants de 3 à 11 ans fréquentant les écoles de Serbannes domiciliés hors commune. * PRECISE que cette disposition est exceptionnelle et s’applique uniquement pour 2010. * PRECISE que le versement de la participation de la commune sera effectué après la manifestation selon une convention établie entre la commune et l’association ; ce document précisera le nombre exact de tickets distribués ainsi que le montant à verser par la commune.

 GESTION DE LA CANTINE SCOLAIRE :

Au cas où l’association de la cantine scolaire ne pourrait plus, pour des raisons de légalité ou ne voudrait plus s’occuper de la gestion des repas servis aux enfants, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de choisir alors le principe de la régie communale. Cette décision sera confirmée lors d’un prochain conseil municipal et après vote des membres de l’association de la cantine scolaire réunis en Assemblée Générale Extraordinaire.

 QUESTIONS DIVERSES :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal d’un courrier adressé à tous les parents d’élèves pour les convier à une réunion le vendredi 4 juin 2010 à 19 Heures concernant le fonctionnement actuel et l’avenir de la cantine scolaire.

Fait à Serbannes, Le 1er Juin 2010 Le Maire,

Raymond POURCHON

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