Article suivant Article précédent
Accueil du site > 1 - SERBANNES ma commune > Conseil municipal > CONSEIL MUNICIPAL (14 janvier)

CONSEIL MUNICIPAL (14 janvier)
mardi 18 janvier 2011, par admin

Séance du 14 Janvier 2011 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Vendredi 14 Janvier 2011, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Raymond POURCHON, Maire, pour traiter l’ordre du jour suivant :.

AMENAGEMENT MAIRIE : Le projet a été accepté pour un montant total TTC de 227 933,68 € (Estimation des travaux, mission de coordination, contrôle technique, maîtrise d’œuvre). Ces travaux seront financés de la façon suivante : Dotation de l’état normale 32 437,38 € Dotation de l’état partie accessibilité handicapés 9 782,00 € Subvention du Conseil Général 57 174,00 € Réserve parlementaire 7 000,00 € Fonds propres (vente logement) 85 000,00 € Emprunt 36 540,30 €

PROPOSITION VENTE TERRAIN AGRICOLE LES PATUREAUX : Il a été décidé de vendre ce terrain à Monsieur SECRETAIN Emmanuel qui a fait la meilleure offre soit 1700 €.

REMBOURSEMENT VISITE MEDICALE POIDS LOURDS AUX AGENTS COMMUNAUX : Le montant de la visite médicale obligatoire pour le renouvellement des permis poids lourds sera remboursé aux agents communaux.

RAPPORT ACTIVITES 2009 VVA : Présentation, par le maire, de ce rapport.

Fait à Serbannes, Le 17 Janvier 2011 Le Maire,

Raymond POURCHON

Répondre à cet article

« juin 2018 »
lun mar mer jeu ven sam dim
28 29 30 31 1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30 1

Copyleft © 2008 TiSpiP-sKeLeT v-2.0 - Réalisation : °(DOM - Equipe TICE - CRDP Basse-Normandie