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Conseil Municipal 21 septembre (ordre du jour)
mercredi 14 septembre 2011, par admin

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie :

Le Mercredi 21 Septembre à 20 Heures 30

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

1 - Numérues (Chemin du Léry) 2 - Personnel 3 - Fiscalité directe locale 4 - Réforme de la fiscalité de l’aménagement 5 - Aménagement mairie 6 - Télétransmission des actes à la Sous-Préfecture 7 - Convention mise à disposition de la salle polyvalente 8 - Cantine scolaire municipal 9 - Accueil Périscolaire 10 - Extension Périmètre aménagement foncier Cognat-Lyonne 11 - Questions diverses

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