Conseil municipal
Dernier ajout : 28 septembre 2011.
Conseil municipal Conseil Municipal 21 septembre
Publé le 28 septembre 2011, par admin
Séance du 21 Septembre 2011 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le mercredi 21 septembre 2011, le Conseil Municipal s’est (...)
Conseil municipal Conseil Municipal 21 septembre (ordre du jour)
Publé le 14 septembre 2011, par admin
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie : Le Mercredi 21 Septembre à 20 Heures 30 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - Numérues (Chemin du Léry) 2 - Personnel 3 - Fiscalité (...)
Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL - 20 juin
Publé le 22 juin 2011, par admin
CONSEIL MUNICIPAL SERBANNES Séance du 20 Juin 2011 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le vendredi 20 Juin 2011, le Conseil (...)
Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL (14 janvier)
Publé le 18 janvier 2011, par admin
Séance du 14 Janvier 2011 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Vendredi 14 Janvier 2011, le Conseil Municipal s’est réuni (...)
Conseil municipal Conseil municipal - 08 décembre 2010 (ordre du jour)
Publé le 2 décembre 2010, par admin
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie : Le Mercredi 8 Décembre 2010 à 20 Heures ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - Taxe OM 2010 Logement communal 2 - RCEA 3 - Convention VVA - (...)
Conseil municipal Conseil municipal 24 septembre 2010
Publé le 30 septembre 2010, par admin
CONSEIL MUNICIPAL SERBANNES Séance du 24 Septembre 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le vendredi 24 Septembre (...)
Conseil municipal Conseil Municipal - septembre 2010
Publé le 17 septembre 2010, par admin
Le Vendredi 24 Septembre 2010 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - Décisions Modificatives 2 - Emprunt 2010 3 - SIEGA (nouveaux statuts et mutualisation des CEE) 4 - Cantine (...)
Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL - juillet
Publé le 26 juillet 2010, par admin
Séance du 16 Juillet 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le vendredi 16 juillet 2010, le Conseil Municipal s’est (...)
Conseil municipal Conseil municipal - juillet (ordre du jour)
Publé le 11 juillet 2010, par admin
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie : Le Vendredi 16 Juillet 2010 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - Remboursement Groupama 2 - Personnel 3 - Convention avec (...)
Conseil municipal Conseil municipal - 27 mai 2010
Publé le 2 juin 2010, par admin
CONSEIL MUNICIPAL SERBANNES Séance du 27 Mai 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le jeudi 27 mai 2010, le Conseil (...)
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