Conseil municipal
Dernier ajout : 28 septembre 2011.
Conseil municipal CM - avril
Publé le 15 avril 2010, par admin
CONSEIL MUNICIPAL SERBANNES Séance du 7 Avril 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Mercredi 7 avril 2010, le (...)
Conseil municipal Conseil municipal : FEVRIER
Publé le 4 mars 2010, par admin
Séance du 26 Février 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le vendredi 26 février 2010, le Conseil Municipal s’est réuni (...)
Conseil municipal CM - février 2010 (ordre du jour)
Publé le 17 février 2010, par admin
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le : VENDREDI 26 FEVRIER 2010 A 20 H 30 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - Compte de Gestion et Compte Administratif 2009 2 - Adhésion 2010 (...)
Conseil municipal CM - Janvier 2010
Publé le 21 janvier 2010, par admin
Séance du 15 Janvier 2010 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le vendredi 15 Janvier 2010, le Conseil Municipal s’est réuni (...)
Conseil municipal CM - Janvier 2010 (ordre du jour)
Publé le 5 janvier 2010, par admin
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le : VENDREDI 15 JANVIER 2010 A 20 H 30 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - Aménagement mairie (Plans - Architecte - Subventions) 2 - VVA Vœu en (...)
Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL Novembre 2009
Publé le 27 novembre 2009, par admin
COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le mardi 24 novembre 2009, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la (...)
Conseil municipal Conseil municipal : OCTOBRE
Publé le 22 octobre 2009, par admin
Séance du 21 Octobre 2009 COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le mercredi 21 Octobre 2009, le Conseil Municipal s’est réuni (...)
Conseil municipal CM - Octobre 2009 (ordre du jour)
Publé le 14 octobre 2009, par admin
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le : MERCREDI 21 OCTOBRE 2009 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - Décisions Modificatives 2 - Taxe ordures Ménagères logement communal 3 - (...)
Conseil municipal CONSEIL MUNICIPAL - séance du 4 septembre 2009
Publé le 8 septembre 2009, par admin
COMPTE-RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le vendredi 4 Septembre 2009, le Conseil Municipal s’est réuni à 20 H 30, sous la (...)
Conseil municipal Septembre 2009 - Conseil Municipal (ordre du jour)
Publé le 27 août 2009, par admin
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le : VENDREDI 4 Septembre 2009 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR Session ordinaire 1 - C A E (Contrat Accompagnement dans l’Emploi) 2 - Financement de la (...)
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